L'évolution de la façon dont les contrats et les questions juridiques sont gérés dans les entreprises.

Une plateforme informatique web unique qui, grâce à ses algorithmes conçus et structurés selon des métriques juridiques strictes, simplifie, innove et automatise les processus de rédaction, de négociation, de signature, d'archivage (avec valeur probante pour tout litige) et de gestion des documents juridiques.

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CYCLE DE VIE

Rédaction intelligente

Rédaction et élaboration de projets de contrats personnalisés selon les meilleurs standards du marché ou selon vos connaissances spécifiques.

Suites de négociations dédiées

Accès dédiés à des tables de négociation virtuelles, avec suivi et automatisation des activités, jusqu'à la vérification et la préparation de la version à imprimer.

Intégration d'un conseiller juridique externe

Partenariat avec des avocats internes et externes pour soutenir la négociation en fonction de vos besoins spécifiques.

Signature électronique et numérique

Possibilité d'intégrer librement des outils de signature hétérogènes, sans aucune contrainte de fournisseur, même dans le cadre de négociations commerciales complexes.

Archives sûres et intelligentes

Archives de documents avec traçabilité certifiée de l'ensemble de l'historique des négociations.

Sécurité et conformité

La plateforme ROKH garantit des espaces dédiés et séparés ainsi qu'un accès sécurisé grâce à différents niveaux d'autorisation gérés directement par vous.

Gestion du cycle de vie des contrats

Création historique de documents et de négociations accessibles à distance.

Multilinguisme

Traitement et rédaction de textes dans plus de 10 langues.

Gestion des contrats tout au long de leur cycle de vie dans un flux de données rationalisé, structuré et convivial.

Pour en savoir plus

LE SYSTÈME ROKH BUILDER

Le système Rokh Builder démontre son adaptabilité aux apports et aux besoins individuels, de sorte qu'il est possible de construire des projets de contrats complexes, en reproduisant les synapses qui animent la rédaction proprement dite d’un contrat (même le plus complexe), sans banaliser une activité professionnelle, mais au contraire en la rendant accessible et efficace. ROKH Builder permet non seulement de gagner du temps et d’économiser des ressources pour une activité hautement professionnelle, mais aussi d'accroître la qualité et l'efficacité conformément aux meilleures pratiques (spécifiques) de chaque entreprise et/ou cabinet juridique.

Services supplémentaires

Expérience personnalisée

Vous pourrez demander à ROKH un service totalement sur mesure et clé en main pour la création de flux contractuels.

Pour en savoir plus

Assistance ROKH

La plateforme intègre un système de réservation avec un expert juridique dédié.

Pour en savoir plus

Marché de ROKH.

La première étape de la préparation du contrat. Choisir parmi les modèles disponibles et, en quelques minutes, ROKH fournira un texte préparé selon les meilleurs standards du marché et en fonction de besoins exprimés.

AVANTAGES

Optimisation des ressources

Le système supprime la perte de temps et le gaspillage d'argent à cause d’activités à faible valeur ajoutée, en améliorant les performances professionnelles, grâce à l'amélioration efficace de la qualité et de l'expérience, au profit de l'entreprise et du cabinet d'avocats.

Réduction des risques et des erreurs

Le système protège les parties contre les risques d'interprétations incertaines, de changements passés inaperçus pendant les négociations, de divergences entre les documents rédigés et approuvés, d'erreurs lors de la signature des contrats et des annexes, et de perte d'informations qui pourraient s’avérer importantes en cas de litige.

Gestion rapide et intelligente des processus

En quelques minutes et au travers d’étapes simples, vous disposerez d'un projet de contrat complexe (également rédigé au départ dans la langue de destination).

Validité juridique des négociations

Les souhaits réels exprimés lors de la négociation auront une valeur juridique, qui pourra également être utilisée en cas de litige.

Archivage automatique des données

Vous aurez accès aux archives de l'historique de chaque négociation, dans laquelle toutes les versions intermédiaires de chaque contrat sont automatiquement sauvegardées, organisées et datées, avec la preuve des modifications apportées. L’archivage vous permettra d'extraire un dossier électronique structuré, ordonné chronologiquement et complet et, en cas d'utilisation en justice, la certitude de la date contribuera à simplifier la charge de preuve.

Intégration d'avocats externes

Faire appel à des avocats externes afin que chaque entreprise puisse coopérer avec son propre avocat externe sur un seul contrat ou une seule négociation, en maximisant la synergie des compétences entre le personnel interne et les cabinets d'avocats dans la création d'une valeur partagée.

Validité internationale

ROKH vous aide dans la rédaction, la négociation, la gestion et le classement de toute la documentation juridique et administrative utile à la conduite des affaires, tant au niveau national qu'international.

Gestion des contrats tout au long de leur cycle de vie dans un flux de données rationalisé, structuré et convivial.

Pour en savoir plus

Une équipe d'avocats ayant acquis leur expérience dans de grands cabinets d'avocats et dans des sociétés multinationales.

Née de l'expérience nationale et internationale d'un groupe d'avocats et de gestionnaires de grandes entreprises multinationales et de cabinets internationaux, la mission de ROKH est de fournir à toute entreprise une plateforme capable de réaliser effectivement la numérisation et d’optimiser la rédaction, la négociation et la gestion de tous les documents juridiques et administratifs utiles à la gestion des affaires, tant nationales qu'internationales.

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La méthode

Nos valeurs sont à la base de notre méthode. La grande efficacité et la qualité de l'offre sont le résultat de notre méthode FANES, qui est ancrée dans nos valeurs et se traduit par des avantages réels pour les membres de ROKH.

null ROKH TIPS - Contratto di licenza: la struttura minima
News / 25.05.2022

ROKH TIPS - Contratto di licenza: la struttura minima

Viviamo in un contesto storico in cui gli asset tecnologici, creativi e inventivi consentono di cambiare il mondo, e consentirne l’utilizzo ai terzi è il modo principale per diffonderli e (possibilmente) monetizzarli, nonché per creare valore e consapevolezza su chi li ha creati e commercializzati. Ne consegue che il contratto di licenza è divenuto, nel corso degli anni, uno degli accordi fondamentali della realtà giuridico-commerciale in cui operiamo.

Tecnicamente parlando, la licenza è un contratto atipico, a forma libera, con cui il titolare di un diritto di proprietà intellettuale, pur conservandone la titolarità, conferisce a un terzo il diritto di farne degli usi, avendo la possibilità e il potere di dettare puntualmente il perimetro di detti usi.

La definizione di tale perimetro non è semplice, deve essere puntuale e legata a concrete esigenze di business e, a volte, di legge. La struttura minima di un accordo di licenza non può non disciplinare, in particolare:

  • il perimetro oggettivo: ossia la definizione di quali diritti di proprietà intellettuale sono oggetto dell’accordo, nonché di quali usi sono autorizzati (c.d. scope of license);
  • il perimetro soggettivo: ossia l’individuazione della natura della licenza, che può essere esclusiva (solo il licenziatario può usare i diritti IP oggetto del contratto), semi esclusiva (solo il licenziatario e il licenziante possono usare i diritti IP oggetto del contratto), o non esclusiva (sia il titolare, sia il licenziatario, sia altri soggetti autorizzati dal licenziante possono usare i diritti IP oggetto del contratto);
  • il perimetro geografico: ossia la puntualizzazione dei territori in cui è valida l’autorizzazione, circostanza spesso legata ai territori di registrazione dei diritti IP oggetto del contratto (non sempre scrivere “tutto il mondo” ha senso);
  • il perimetro temporale: ossia la definizione della durata del contratto e, quindi, dell’autorizzazione; si tratta di un aspetto che può essere legato alla residua durata di validità dei diritti IP oggetto del contratto;
  • la struttura di pagamento: vale a dire la descrizione e la pattuizione degli aspetti economici sottesi all’accordo. Una licenza può essere a titolo gratuito ma, in molti altri casi, è a titolo oneroso. In questo caso il pagamento può essere forfettario (c.d. lump sum) o parametrato agli usi del licenziatario (le famose royalties);
  • i poteri di controllo del licenziante: poiché i terzi, nei contratti di licenza, usano beni non loro, è importante definire se (e quali) poteri di audit e controllo ha il licenziante per verificare che l’esecuzione dell’accordo non sia nel concreto lesivo della/e sua/e privativa/e, nonché che tutte le pattuizioni economiche siano rispettate;
  • dichiarazioni e garanzie: vale a dire la definizione di tutte quelle clausole volte a dare forza all’affidamento delle parti. In particolare, è importante che il titolare dei Diritti IP garantisca la titolarità piena ed esclusiva dei medesimi e di poter concedere la licenza.

È evidente che all’interno di un contratto di licenza può esserci molto di più, ma aver chiari questi elementi minimi – alcuni dei quali comportano la valutazione di numerose variabili legali legate al caso concreto – è fondamentale. Operativamente, l’uso di sistemi di smart drafting come quello della Piattaforma ROKH consente di velocizzare la creazione e la negoziazione di contratti di licenza, permettendo agli utenti di inserire all’interno dei propri standard sia questi elementi, declinati nelle loro varie differenze, sia molti altri; il tutto, rispondendo così alle esigenze della singola impresa che ne ha, di volta in volta, bisogno.

 

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